Questions sur la partie Salariés

1 Est-il possible d’ajouter le nom de l’entreprise à côté du nom du salarié ?

Non, puisque un même salarié peut très bien être affecté à plusieurs entreprises.

2 Comment modifier la date de fin de présence d’un salarié à un poste de travail ou à un atelier ?

Il n’est pas possible de la modifier. Si vous indiquez une date de fin par erreur, il vous sera nécessaire de réinsérer l’entreprise, l’atelier ou le poste à la même date. Cette action remplacera la relation déjà présente du fait d’un contrôle de cohérence des dates d’entrée et de sortie.

La relation étant remplacée, les EPI sont écrasés et doivent donc être réinsérés. Il peut en être de même pour le code interne.

Questions sur les Impressions

1 Dans la liste, les CMR2 n’apparaissent pas alors qu’ils sont bien classés CMR2 dans d’autres impressions, pourquoi ?

Seuls les CMR1A et 1B apparaissent dans cette liste. Les CMR2 ne sont pas considérés « toxiques » par la réglementation en vigueur. C’est la raison pour laquelle ils n’apparaissent pas ici. En bas de la page du document, vous trouverez la liste des phrases concernées par la notion « toxique ».

2 Actuellement, le nom du rédacteur qui apparaît au niveau de la fiche imprimée correspond à l’utilisateur en cours. Est-il possible de pouvoir conserver le rédacteur initial (nom + service) et d’indiquer en plus le nom de l’utilisateur ?

C’est une notion que nous avons ajoutée à la liste des évolutions à envisager. Nous mettons tout en œuvre pour que l’ensemble de  ces évolutions attendues par de nombreux  utilisateurs soient disponibles dans les meilleurs délais.

Question sur le Serveur de fiches

1 Est-il possible de créer une base de données commune à plusieurs utilisateurs de structures différentes sur le serveur de fiches : chaque service ayant le droit d’importer et d’exporter des fiches de la base de données ?

Quelles sont les contraintes techniques d’accès ? Quel est le coût ? Quel fonctionnement peut-il être proposé ?

Il est possible de créer un compte spécifique pour que plusieurs utilisateurs de services différents utilisent le serveur de fiches produit. Chaque utilisateur dispose d’un login + mot de passe. Le serveur de fiche est accessible via EvarisT©. Il est par contre nécessaire de configurer le proxi pour permettre l’accès et les exports de données. Avec la mise à jour SGH, il est possible que le serveur de fiche soit momentanément indisponible, le temps que nous fassions les modifications nécessaires pour permettre l’intégration des nouvelles données. Nous mettons gratuitement ce service à disposition (il est inclus dans le prix du logiciel), libre à vous ensuite d’en gérer les modalités d’accès.

2 Comment sont conservées les informations saisies dans le serveur de fiches ?

Lorsqu’une fiche produit est mise à disposition d’un groupe de personnes sur le serveur de fiches, seule la dernière version de la fiche est conservée. Cela veut dire que si un utilisateur modifie une fiche et la réintroduit sous les mêmes n° et nom de produit dans le serveur de fiches, la plus récente écrasera les données de la plus ancienne. Pour conserver un historique des modifications, il faut dupliquer la fiche (pour créer un nouveau n°) et changer le nom du produit.

3 Qu’apporte la version d’EvarisT© Réseau par rapport au serveur de fiches ?

La version EvarisT© Réseau permet un partage des données totalement différent de la simple accessibilité au serveur de fiches du fait de l’attribution de droits plus ou moins étendus aux utilisateurs. Vous pouvez entre autres, créer des groupes de travail pour certains produits, certaines entreprises regroupées par secteur géographique, par secteur d’activité, etc. Attribuer des droits aux utilisateurs : lecture, modification, export, etc. Le partage ne se limite pas aux produits, il est étendu aux entreprises et aux salariés. Il sera également plus aisé d’échanger des données avec les entreprises équipées du logiciel.

Fiches de données de sécurité

1 Comment évaluer la « fiabilité » d’une FDS ? Faut-il recopier la rubrique 15 de la FDS ou vérifier systématiquement son classement avant de la rentrer dans EvarisT© ?

Les deux opérations sont correctes : 1. Vous pouvez saisir les informations contenues dans la rubrique 15 sans les modifier, si vous constatez une différence entre les indications fournies par la FDS et l’analyse de la composition faite par EvarisT©, il est conseillé de demander de plus amples informations au fournisseur. Vous pouvez dans ce cas préciser dans la fiche imprimée que la FDS n’est pas complète mais vous ne vous substituez pas à la FDS. 2. Vous pouvez également être critique vis-à-vis de la FDS et vérifier systématiquement son contenu. Dans ce cas, vous ou la personne chargée de valider la fiche saisie engagera sa responsabilité. Quoi qu’il en soit, nous vous conseillons de ne pas vous substituer à la responsabilité du fournisseur, d’indiquer précisément ce qui est contenu dans la rubrique 15 de la FDS et de préciser sur la fiche imprimée les éventuelles réserves et/ou anomalies que vous pourriez constater et ce, dans l’attente d’une réponse plus précise du fournisseur.

2 Pourquoi n’est-il pas possible d’avoir un calcul automatique de la classification du produit à partir de la classification des substances ? Cela permettrai de vérifier plus facilement la conformité de la FDS.

C’est une volonté de l’ASMIS de n’avoir aucun calcul systématique dans EvarisT©. De ce fait, l’utilisateur ne risque pas d’éditer une fiche sans s’être aperçu que des éléments automatiques non désirés étaient présents. Cela permet également à l’utilisateur de vérifier puis valider ses propres saisies.

3 Est-il possible d’obtenir une alerte lorsque la classification du produit (rubrique 15 de la FDS) est différente de la classification calculée à partir de la classification des substances ?

EvarisT© indique précisément la classification établie à partir des substances contenues dans un produit. Il convient de vérifier si celle-ci est conforme à celle indiquée dans la FDS. Si ce n’est pas le cas, il est possible de solliciter le fournisseur pour lui demander un complément d’informations. Au cours des prochains développements du logiciel, il est prévu de faire apparaître plus précisément les différences entre l’analyse faite par le logiciel et les informations saisies par l’utilisateur si celles-ci sont différentes (en mettant l’analyse du logiciel en rouge par exemple)

4 Est-il possible d’avoir les FDS en pièce jointe des fiches produits ?

Effectivement, dans la fiche produit il est aujourd’hui d’attacher à cette fiche un PDF correspondant à la fiche de données de sécurité.

5. Ma fiche de données de sécurité est toujours dans l’ancien étiquetage, et une des substances comprenant mon produit est considérée comme Cancérigène catégorie 1. Cependant actuellement les catégories CMR présentent dans EvarisT sont les catégories 1A, 1B et 2? A quoi cela correspond-il?

Effectivement, dans EvarisT nous avons fait le choix de prendre en compte la  nouvelle classification CMR issue du CLP aussi bien pour le nouvel que pour l’ancien étiquetage. La correspondance est la suivante :

CMR 1 –> CMR 1A   CMR 2 –> CMR 1B CMR 3 –> CMR 2

Question sur la Base de produits

1 Combien peut-on rattacher de produits à une entreprise ?

Le nombre de produits rattachés à une entreprise est illimité. Cependant, nous avons dû pour des raisons techniques, fixer certaines limites. Si un message d’erreur vous empêche de saisir un produit, un salarié ou une entreprise, contactez le support pour que nous fassions le nécessaire.

Questions sur EvarisT© Réseau

1 Comment est gérée la confidentialité des informations dans la version Réseau ?

Chaque structure nomme un (ou plusieurs) « administrateur(s) » EvarisT©. Celui-ci sera chargé d’attribuer les droits aux différents utilisateurs : droit de visualisation, de modification, de création, etc… aussi bien pour les produits que pour les entreprises. De ce fait, les différentes données sont parfaitement cloisonnées et ne peuvent être transmises d’un utilisateur à un autre qu’avec l’autorisation de l’administrateur ou du créateur du produit/de l’entreprise. Ces droits peuvent être modifiés à tout moment.

2 Comment est géré le fait que plusieurs utilisateurs veuillent travailler simultanément sur la même entreprise ?

Comme pour les produits, lorsqu’un utilisateur est en cours de modification, un autre utilisateur ne peut que visualiser les données sans pouvoir les modifier.

Base de Substances

1 Quelles sont les sources d’EvarisT© pour établir la classification et l’étiquetage ?

Les classifications et étiquetages qui figurent sur EvarisT© sont (à défaut de précision dans les commentaires) issus du site ECB (European Chemical Bureau). Malheureusement un grand nombre de composants non classifiés par la CE se retrouvent dans les FDS. Afin d’aider les utilisateurs pour prendre en compte des risques non officiels nous avons ajouté les étiquetages  retrouvés dans des sites sérieux tels que NIOSH , répertoire toxicologique, oxford université, chemblink… dans ce cas seuls les étiquetages cohérents sont retenus et en cas de doute les plus sévères sont indiqués. Les fournisseurs utilisent ces sites et dans les commentaires il est donc indiqué « étiquetage fournisseur non réglementaire ». Un étiquetage retrouvé dans une FDS isolée n’est jamais pris en compte et nous préférons indiquer « donnée non disponible ». 

En ce qui concerne le CIRC, la classification est indiquée dans les commentaires ; elle a été prise sur le site du CIRC et remise à jour la dernière fois en juillet. Les mises à jour sont au moins annuelles. Il faut savoir que la classification du CIRC est appliquée à des familles de substances et n’est pas forcément valable pour chaque substance de la famille. La classification retenue dans EvarisT© est celle qui est réglementaire à savoir celle de la CE.

2 A quelle fréquence ont lieu les mises à jour de la base de substances ?

La base de substances est mise à jour en continu, cependant nous mettons à disposition ces modifications de 2 à 4 fois par an.

3 Est-il possible d’augmenter le nombre de substances chimiques dans la base ? *Utiliser des listings d’autres pays tels que le Canada (Reptox) ou les Etats Unis (Niosh) associant le nom et le n°CAS des substances chimiques à des effets possibles sur la santé et des VLEP. *Utiliser le listing « officiel » de l’ECB qui comporte 60 000 n°EINECS, n° CAS et noms des substances associées. Cela permettrait de faire apparaître le nom de la substance automatiquement lorsqu’on rentre le n°CAS.

La base de données d’EvarisT© est alimentée à  partir de plusieurs sources dont Reptox , le Niosh,  l’ECB avec le numéro CAS , le numéro EINECS et le libellé de  la substance. Si on double- clique sur le nom de la substance dans la liste des substances actives, on a accès aux informations telles que la toxicité et les VLEP. Chaque nouvelle substance dont on a connaissance (par exemple dans les compositions des mélanges saisis à partir des FDS) est recherchée dans différentes bases de données dont celles évoquées et vient donc  alimenter la base de substances actives d’EvarisT©. Si un utilisateur trouve une substance non référencée dans EvarisT©, il peut en informer le support EvarisT©

4 Est-il possible d’ajouter une alerte prévenant de l’évolution de la classification d’une substance ou d’un produit ? (lors de la publication des ATP) enregistré dans la base de donnée de fiches de saisie de FDS ? Cette alerte permettra d’informer les adhérents et/ou médecins du travail que la classification de l’un ou de plusieurs de leurs substances et/ou produits a évolué. Exemple : une substance passe de cancérogène catégorie 3 à catégorie 2 lors de la publication de la deuxième ATP du CLP.

Cette fonctionnalité est malheureusement techniquement impossible à ce jour…

5 A quoi sert l’astérisque après le n° CAS ?

L’astérisque permet de différencier facilement deux composants ayant le même N° CAS et le même N° EINECS ; seul le N° Index diffère. Lorsqu’EvarisT© n’affichait pas encore le n° Index, c’était le seul moyen de choisir. Désormais, le N° Index peut, s’il est noté sur la FDS, servir également de référence.

Le composant avec astérisque est bien souvent le moins dangereux : c’est celui qui n’a pas de N° Index, qui n’est pas CMR. Cependant, dans certains cas, c’est celui qui n’est que R40 alors que son homologue est R45 ;  dans ce cas de figure, les N° Index sont différents.

Il est donc nécessaire de bien lire la FDS lorsqu’un choix est posé lors de la saisie des composants : si le N° Index est précisé, il n’y a aucun problème, sinon, il faut consulter la rubrique 3 ou parfois 16 pour savoir quel est la substance concernée.

• Si le produit n’est pas CMR, c’est vraisemblablement le composant avec astérisque qu’il faudra retenir.

• S’il est CMR, le composant concerné doit logiquement être noté avec son N° Index dans la FDS.

Ce même astérisque permet aussi de différencier les fibres de verre non biopersistantes et d’éviter que le caractère CMR n’apparaisse.

Remarque : à la place de l’astérisque, il est également possible de trouver un A ou un B pour différencier le N° CAS. Ce cas se présente lorsque les 2 composants sont cancérogènes, l’un sera R40 et l’autre, R45.

6 Comment sont établis les liens entre les substances et les Maladies Professionnelles ?

Le lien entre Maladies Professionnelles et substances mérite effectivement des explications…

Il n’existe pas de site où ces informations apparaissent sauf sur les fiches INRS !

L’information a bien été reprise sur les fiches INRS quand elles existent sinon il s’agit d’une interprétation purement réglementaire des MP : la structure chimique du composant correspond à l’intitulé du libellé dans le tableau de MP, il y a donc de droit possibilité de faire une déclaration de la MP si et seulement si la maladie déclarée correspond à celle décrite dans le tableau et si le poste de travail cadre avec la liste limitative ou indicative du tableau. Si toutes ces conditions y compris les délais d’exposition et date limites sont respectées, la victime pourra demander à être reconnue en MP et même ainsi, ne sera pas forcément reconnue. Autrement dit le fait qu’une MP soit indiquée ne signifie pas que le composant soit susceptible de provoquer la MP mais tout simplement qu’en cas de maladie correspondant aux critères du tableau, une MP peut être déclarée. Il peut y avoir une différence entre l’étiquetage et la MP : Le méthacrylate d’ethyle est bien étiqueté R43 par les fournisseurs et relève de la maladie R65 lésions eczématiformes de mécanisme allergique Le méthacrylate d’undécyle n’est étiqueté que R36/37/38  et relève de R65 si on s’en tient au tableau et si l’utilisateur développe un eczéma en sachant qu’au bout du compte c’est la sécurité sociale qui décide. A noter que cette référence aux maladies professionnelles – qui n’est qu’indicative – n’est pas non plus exhaustive car certaines structures chimiques sont très complexes et des oublis ont pu intervenir lors des mises à jour, sauf s’il s’agit des composants répertoriés par l’INRS. Au cours des formations je déconseille de faire apparaitre les MP sur la fiche imprimée consultée par les salariés partant du principe que le fait que cette maladie soit déclarable du fait de la structure chimique ne signifie aucunement qu’elle soit de fait déclarable dans le travail effectué et encore moins qu’elle soit reconnue par la SS. La FDS – en rubrique 15 – indique normalement les MP déclarables et je pense qu’il faut s’en tenir à celles-ci , éventuellement supprimer les remontées automatiques, si on veut les voir apparaitre sur la fiche imprimée et considérer l’info d’EvarisT© comme une info supplémentaire dont on ne peut faire état que lorsque le salarié développe une pathologie correspondante.

Espérant que cette nouvelle page contribuera à vous rendre la  tâche  plus facile, toute notre équipe reste à votre disposition pour  tout  renseignement au 0825 450 420 (0.149€ TTC/mn) et vous remercie de votre contribution à l’évolution constante du logiciel EvarisT©.

Cet article est en cours de rédaction… il est régulièrement complété en fonction des questions qui nous sont posées !

Merci de votre compréhension.