Question 1: Risque Chimique et Grossesse :

Comment retrouver les produits dangereux pour la grossesse dans une entreprise ?

Aller dans entreprise/recherche avancée/ phrases R/ sélectionner les phrases R61 et R63.

Attention ! la liste obtenue ne couvre que les produits légalement étiquetés dangereux pour la grossesse.
En réalité l’éviction des femmes enceintes est recommandée pour un nombre plus important de produits (voir directive du 19/10/92 dans l’aide grossesse et travail d’Evarist) ; les produits mutagènes et cancérigènes doivent être pris en compte ainsi que tous les produits toxiques susceptibles de passer la barrière placentaire.

Question 2 : Surveillance Médicale Spéciale et Surveillance Médicale Renforcée

Que signifie SMS pour vous ? Surveillance Médicale Spéciale ? est-ce un terme qu’il convient encore de conserver ? De ce fait, concernant les impressions : il est difficile de distinguer la notion de produits dangereux SMR / liste avec SMS / listes SMS et CMR

SMS=surveillance médicale spéciale / SMR= surveillance médicale renforcée

L’arrêté du 11-07-77 place en SMS les salariés travaillant à des produits contenant certaines substances actives. Cet arrêté a servi pendant des années à déterminer les salariés soumis à SMS.

Le décret de décembre 2003 place en SMR les salariés soumis à des produits T,T+,Xn,Xi, C, et sensibilisants.

Il s’agit de préparations dangereuses. Evarist permet de retrouver les substances SMS dans impression SMS/CMR.

Il permet de retrouver le caractère SMR dans la fiche produit et de lister les produits dangereux dans l’impression/ fiche d’entreprise. A ma connaissance l’arrêté du 11-07-77 n’a pas été abrogé mais effectivement il ne sert plus à rien car si un composant SMS est en quantité suffisante pour justifier une SMR il sera étiqueté et reconnu SMR par EvarisT. Après avis du groupe toxicologie de l’ASMIS nous nous proposons de supprimer cette notion de SMS et dans l’impression des produits avec les composants CMR de rajouter pour le produit la notion de produit necessitant une SMR. MFG

Question 3 : Etiquetage Produit CMR

Un produit est étiqueté R68 alors qu’aucun des composants n’est connu comme mutagène . Est-ce possible ?

En principe non ! 2 explications possibles : –  Le fournisseur se protège en surcotant son étiquetage –  Un composant R68 n’apparaît pas dans le risque chimique Il importe dans ce genre d’ « aberration » de demander une explication au fournisseur.

Question 4 Prise en compte d’informations complémentaires dans Evarist

Dans la FDS, il est précisé à la rubrique 2, qu’un dégagement d’HPA est possible ! Comment prendre en compte cette information dans Evarist ?

Dans la fiche produit , à l’emplacement du dégagement, taper « ajouter » puis le CAS 001 vous pourrez ainsi inscrire ce terme général « hydrocarbures aromatiques polycycliques ». Le risque cancérogène sera ainsi pris en compte dans la liste CMR SMS et dans l’archivage du produit. Il pourra être retrouvé en cas de cancer ultérieur. Bien entendu si le produit lui-même n’est pas étiqueté il ne se retouvera pas dans la liste risque toxiques. La liste CMR avec produits archivés est la seule liste pouvant avoir un intérêt dans l’historique de la chimie de l’entreprise car elle met à jour les nouvelles données sur les composants et prend en compte les dégagements. Comme les concentrations des composants sont indiquées, cette liste est la seule qui permette d’incriminer ou non un produit dans la survenue d’un risque CMR.

Question 5 : Problème Perte de données

J’ai perdu les données de l’exposition potentielle de l’entreprise ! pourquoi ? Détails : J’ai effectué une évaluation du risque pour une grosse entreprise en allant jusqu’à la classe de risque ! Quand je rentre dans l’entreprise je ne retrouve plus l’exposition potentielle, les quantités et fréquences. Sur l’impression de l’évaluation pour l’entreprise des croix apparaissent à la place de ces informations

Vous avez créé des ateliers ; l’exposition pour un même produit peut être différente suivant les ateliers. Vous ne pouvez donc pour l’ensemble de l’entreprise qu’obtenir une évaluation par classe de danger ( le danger est une constante pour un produit donné). L’évaluation par risque ne pourra se faire que par atelier. Pour lister cette évaluation il faut donc sélectionner les différents ateliers.

Question 6 : Différence d’informations entre Ancienne et Nouvelle Fiche de données de Sécurité

J’ai obtenu des FDS plus récentes et je constate que certains produits portent le même nom alors que certains composants ont disparu, que la concentration des composants est très différente, que l’étiquetage a changé. Que faut-il faire ?

 –  Si la nouvelle fiche apporte des précisions sur la composition vous pouvez reprendre la même fiche et la compléter. Ex : distillats pétroliers devient naphta…. Avec N° CAS : l’information complémentaire permettra dans l’historique de mieux cerner le risque

–  Si l’étiquetage a changé vous pouvez également reprendre la même fiche et la modifier.

 – Si des composants dangereux ont disparu, ou si leur concentration a beaucoup baissé ou si de nouveaux composants sont apparus il est souhaitable d’archiver la première fiche et de recréer une nouvelle fiche au même nom ! Pour cela dupliquer la fiche et la modifier. « Affecter » la fiche à l’entreprise et « Archiver » la première fiche. Surtout ne pas supprimer cette première fiche. Si vous ne créez pas une fiche en supprimant le composant dangereux vous supprimez l’historique de la nocivité du produit. En ajoutant un composant dangereux vous augmentez la durée d’exposition au composant en question. Vous pouvez pour une lecture plus facile de l’historique donner le même nom au produit avec un N° 2 Ex : produit accel 1 avec hexane de 2000 à 2005 produit accel 2 sans hexane a partir de 2005 Si le produit accel est seulement modifié la notion d’exposition à l’hexane pendant 5 ans va disparaître.

Question 7: Test d’Ames

Je travaille actuellement avec des produits chimiques dont la Fiche de Données de Sécurité précise dans le paragraphe 11 (Informations Toxicologiques) : « Action mutagène bactérienne : test d’Ames : négatif. » et j’aimerai savoir ce qu’est le test d’Ames (ce qu’il détermine exactement, comment est-il pratiqué et sur quoi ou sur qui est-il pratiqué…). Le test d’Ames ou mutatest permet de chiffrer l’induction de ces mutations reverses.

Le test d’Ames est un test qui consiste à examiner si une substance chimique est capable d’induire des mutations génétiques dans différentes souches de salmonelles. Ces souches sont porteuses d’une mutation dans un gène responsable de la synthèse de l’acide aminé histidine. Cette mutation rend les souches incapables de pousser sur un milieu sans histidine (HIS-). Les (HIS-) reversent spontanément avec une très faible fréquence en (HIS+) capables de se développer dans un milieu sans histidine. Certains agents chimiques mutagènes permettent d’augmenter cette réversion spontanée.