Questions sur le traitement des FDS

Question 1 : Problème affichage Substances CMR dans « risques toxiques »

Dans l’impression « risques toxiques » EvarisT ne retrouve aucune substance CMR pourtant j’ai noté des phrases R45 ; les symboles apparaissent normalement. 
Vous avez probablement rempli les symboles dans le volet étiquetage et les phrases R et S dans la fiche imprimée. Les phrases R et S doivent être informées dans l’étiquetage sous les symboles ; Evarist ne calcule la classe de danger, le caractère CMR ou sensibilisant qu’à partir de ce volet étiquetage qui d’ailleurs est automatiquement reporté dans la fiche imprimée ainsi que la MP. Si vous avez mis cette phrase R45 dans la fiche imprimée Evarist ne la reconnaîtra pas.

Question 2: Saisie de Fiches de Données de Sécurité

Comment accélérer la saisie des FDS ?

Première méthode :

– Faire une « fiche produit modèle sans risque » :

– Dans cette fiche il n’y a pas de fournisseur

– Ajouter CAS 000 et choisir une des rubriques( aucun risque….) –  Passer à l’étiquetage et choisir « non soumis à l’étiquetage…. »

– Valider cette fiche et la stocker dans Evarist sans l’affecter à une entreprise. Elle servira pour toutes les évaluations. Cette fiche modèle pourra être dupliquée autant de fois que nécessaire et retrouvée à « copie de fiche modèle » il suffira de changer le nom , mettre éventuellement un fournisseur et l’affecter à l’entreprise.

Deuxième méthode :

– Classer les FDS par fournisseur : En effet pour une entreprise donnée le même fournisseur a des produits très proches dans la composition avec un composant de base dont seul le pourcentage est modifié auxquels s’ajoutent parfois d’autres composants (souvent identiques) ; Un premier tri manuel grossier peut être réalisé rapidement.

– Lorsque la première FDS a été traitée, la dupliquer autant de fois que nécessaire.

– Sélectionner « copie de … » reprendre la fiche et modifier le nom du produit, éventuellement des pourcentages de composants, ajouter ou supprimer des composants au composant de base.

– Vérifier l’étiquetage et le modifier éventuellement. Il est beaucoup plus rapide de modifier et vérifier que de créer de toute pièce.

Question 3 : Certaines fiches de données de sécurité ne sont pas en Français ou ne sont pas en 16 points. Comment les traiter avec Evarist ?

Il faut entrer le nom du produit et du fournisseur pour montrer qu’on a eu la FDS mais qu’elle n’était pas exploitable. Ne pas entrer la composition car certains noms chimiques en langue étrangère peuvent induire en erreur à moins que le N° CAS ou EINECS soit noté. Dans le volet étiquetage choisir la rubrique « fiche incomplète ou hors normes » affecter le produit à l’entreprise .

Lorsque toutes les FDS ont été traitées aller dans l’« entreprise/ recherche avancée/ phrases R » sélectionner fiche incomplète ou hors normes. Vous pourrez ainsi imprimer la liste des fiches non conformes à la législation. A charge pour l’employeur de demander de nouvelles fiches conformes.

Question 4 : Dans la rubrique 3 et 16 j’ai des informations sur les composants et l’étiquetage , Comment les inclure dans Evarist ?

Il s’agit d’informations concernant la toxicité des composants. Vous la trouverez dans Evarist en « remontant » par un double clic sur les composants. Cette toxicité n’est pas forcément celle du produit. L’étiquetage du produit est régi selon des règles strictes en fonction de la concentration des composants. Il n’est pas identique à l’étiquetage des composants que vous retrouverez également par un double clic sur le composant. Les rubriques 3 et 16 ne sont pas à prendre en compte dans Evarist car c’est bien le produit qui nous intéresse. Il faut strictement s’en tenir au risque chimique de la rubrique 2 et à l’étiquetage de la rubrique 15.

Question 5 : Certaines bombes aérosol renferment du butane comme gaz propulseur. Le n° CAS du butane me renvoie à deux butanes : 1 cancérigène , mutagène, l’autre seulement inflammable. Lequel choisir ?

Certaines substances ont le même N° CAS et le même N° EINECS. Seul le N° Index change. Il s’agit de cas très exceptionnels parmi lesquels le butane et l’isobutane peuvent servir de gaz propulseurs. Leur nocivité dépent de leur taux en butadiène. Pour les gaz propulseurs ce taux est inférieur à 0,1 et les produits concernés ne sont pas étiquetés cancérogènes. Lors du traitement de la FDS il faut prendre le butane pour lequel le N° CAS est affecté d’un ( ’ ). Evarist retiendra alors le butane n’ayant pas de caractère cancérogène.

Question 6 : J’ai ajouté le benzène dans un produit fictif, cela ajoute effectivement les maladies professionnelles 4 et 4bis automatiquement, mais si je supprime ensuite le benzène, ces MP restent apparentes…

Les MP ne sont pas supprimées en même temps que la substance de façon volontaire : Il est possible de rajouter manuellement des MP qui apparaissent en rubrique 15 ce qui arrive notamment dans le cas ou une substance n’existe pas dans la base ou est désignée sous un terme générique. Dans ce cas la suppression automatique de la substance risquerait d’entraîner la suppression automatique d’une MP liée à une substance non reconnue par la base et il faudrait la remettre manuellement. Donc de toute façon dans le cas d’une suppression de substance, évènement qui ne survient qu’exceptionnellement en cas d’erreur, il faut supprimer manuellement la MP après s’être assuré a la rubrique 15 que cette MP n’est pas concernée pour une autre substance. La suppression d’une substance ne survient en principe que lorsque l’on crée un produit fictif car dans la réalité il ne faut jamais supprimer une substance mais créer une autre fiche avec le même nom et une nouvelle date de début d’utilisation. En supprimant une substance au cours d’une mise à jour par exemple vous perdez son historique du point de vue CMR, MP etc… Comme la suppression de substance est exceptionnelle et que la suppression automatique peut entraîner un défaut d’information nous avons décidé de rester dans le mode manuel.